PERNIN JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1969-01-01 : mercredi 01 janvier 1969
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PERNIN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	726910961
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:01:48 : samedi 20 mai 2017 - 01h01

Les établissements

RTE DE MERVANS 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3H : Bals et discothèques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71456
Code postal	71620
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
Libellé de voie	DE MERVANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	726910961
Numéro Siret	72691096100010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

LES ARGONAUTES 66420 LE BARCARES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66017
Code postal	66420
Date de création de l’établissement	lundi 04 août 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 02h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE BARCARES
Libellé de voie	LES ARGONAUTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	726910961
Numéro Siret	72691096100028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)