TREFOUEL JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1973-01-01 : lundi 01 janvier 1973
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TREFOUEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	730401940
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:02:06 : samedi 20 mai 2017 - 01h02

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76000
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 02h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	DE LA PUCELLE D'ORLEANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	730401940
Numéro Siret	73040194000012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66017
Code postal	66420
Complément d’adresse	BARBADOS NO 212
Date de création de l’établissement	lundi 20 décembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 22 août 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 12 janvier 2007 - 10h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE BARCARES
Libellé de voie	COUDALERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	730401940
Numéro Siret	73040194000038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76000
Date de création de l’établissement	mercredi 02 mars 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 02h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	SAINT ELOI
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	730401940
Numéro Siret	73040194000046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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