RITTON CHAPPELLAZ INDIVISION

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale	2010-01-01 : vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-01-01 : vendredi 01 janvier 2010
Dénomination de l'unité légale	RITTON CHAPPELLAZ INDIVISION
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	750249880
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:08:37 : samedi 20 mai 2017 - 01h08

Les établissements

ESCOLLES 71960 VERZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71574
Code postal	71960
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 14 mars 2012 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VERZE
Libellé de voie	ESCOLLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	750249880
Numéro Siret	75024988000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique