BRUGET DAMIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-03-15 : jeudi 15 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-03-01 : mardi 01 mars 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRUGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAMIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LUCIEN
Prénom usuel de la personne physique	DAMIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	750301004
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-05-07T13:06:58 : samedi 07 mai 2022 - 13h06

Les établissements

MAS ROUVIER 07140 GRAVIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07100
Code postal	07140
Date de création de l’établissement	jeudi 15 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 21 avril 2022 - 04h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRAVIERES
Libellé de voie	MAS ROUVIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	750301004
Numéro Siret	75030100400016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

30 RTE DE BANNE 07460 SAINT-PAUL-LE-JEUNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07280
Code postal	07460
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 07 mai 2022 - 13h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-PAUL-LE-JEUNE
Libellé de voie	DE BANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	30
Numéro Siren	750301004
Numéro Siret	75030100400024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route