FROSSARD DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90A : Activité des économistes de la construction
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-03-30 : vendredi 30 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-03-30 : vendredi 30 mars 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FROSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	VICTOR
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	750635534
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:13:24 : samedi 20 mai 2017 - 01h13

Les établissements

339 RUE DU CHARRET 01700 MIRIBEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90A : Activité des économistes de la construction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01249
Code postal	01700
Date de création de l’établissement	vendredi 30 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 04h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MIRIBEL
Libellé de voie	DU CHARRET
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	339
Numéro Siren	750635534
Numéro Siret	75063553400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue