ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA SANTE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2012-02-09 : jeudi 09 février 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA SANTE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W313017303
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	APSDS
Numéro Siren	752019869
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:29:37 : samedi 20 mai 2017 - 01h29

Les établissements

27 RUE LOUIS ANTOINE DE BOUGAINVILLE 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	jeudi 09 février 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 12 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 20 août 2013 - 14h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	LOUIS ANTOINE DE BOUGAINVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	27
Numéro Siren	752019869
Numéro Siret	75201986900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

70 RUE JACQUES BABINET 31100 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31100
Date de création de l’établissement	jeudi 12 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 02 septembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 16h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	JACQUES BABINET
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	70
Numéro Siren	752019869
Numéro Siret	75201986900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue