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ASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2011-11-02 : mercredi 02 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-01-17 : jeudi 17 janvier 2019
Dénomination de l'unité légaleASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW251002720
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00051
Nombre de périodes de l'unité légale10
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleBRAC
Numéro Siren752092718
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:42:21 : lundi 29 août 2022 - 09h42

Les établissements

85 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement mercredi 02 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 18 février 2014
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 mai 2015 - 09h56
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie A
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DE BELFORT
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 85
Numéro Siren 752092718
Numéro Siret 75209271800010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

30 RUE DE L EGLISE 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Complément d’adresse C/O ALEXANDRE DOMINI
Date de création de l’établissement mardi 18 février 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 01 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 26 avril 2016 - 05h31
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie A
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 30
Numéro Siren 752092718
Numéro Siret 75209271800028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

31 RUE ERNEST RENAN 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement mercredi 01 juillet 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 01 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 25 août 2020 - 10h54
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie ERNEST RENAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00036
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 31
Numéro Siren 752092718
Numéro Siret 75209271800036
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

40 RUE CHARLES NODIER 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 17 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 06 mars 2019 - 08h43
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie CHARLES NODIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00044
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 40
Numéro Siren 752092718
Numéro Siret 75209271800044
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

12 RUE LOUIS PERGAUD 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement jeudi 17 janvier 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 17 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h42
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie LOUIS PERGAUD
Numéro interne de classement de l'établissement 00051
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 12
Numéro Siren 752092718
Numéro Siret 75209271800051
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue