DOMICE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91B : Travaux de couverture par éléments
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-10-01 : lundi 01 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-15 : mercredi 15 janvier 2020
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DOMICE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	754008852
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:53:37 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h53

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91B : Travaux de couverture par éléments
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391BZ : travaux de couverture par elements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	59178
Code postal	59500
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 août 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h56
Dénomination usuelle de l’établissement	MOURETTE - DOMICE - EIRL
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MOURETTE - DOMICE- EIRL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOUAI
Libellé de voie	PLANQUETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	24
Numéro Siren	754008852
Numéro Siret	75400885200016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91B : Travaux de couverture par éléments
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391BZ : travaux de couverture par elements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	59654
Code postal	59119
Complément d’adresse	18/17G
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h53
Dénomination usuelle de l’établissement	MOURETTE - DOMICE - EIRL
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MOURETTE - DOMICE- EIRL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	WAZIERS
Libellé de voie	DE TOURNAI
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	754008852
Numéro Siret	75400885200024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route

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