BOURBON JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1995-09-30 : samedi 30 septembre 1995
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	BOURBON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	776189151
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

LE SACRE COEUR 66200 ELNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66065
Code postal	66200
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 septembre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ELNE
Libellé de voie	LE SACRE COEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	776189151
Numéro Siret	77618915100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)