GASSAN FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-10-01 : samedi 01 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-01 : samedi 01 décembre 2012
Dénomination usuelle de l'unité légale	ATELIER G
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00050
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GASSAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	777168279
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:57:25 : samedi 20 mai 2017 - 01h57

Les établissements

5 RUE LEON DALLOZ 65000 TARBES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	65440
Code postal	65000
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 10 décembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 22h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TARBES
Libellé de voie	LEON DALLOZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	5
Numéro Siren	777168279
Numéro Siret	77716827900043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

321 AV FRANCOIS BENOIT 40150 SOORTS-HOSSEGOR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40304
Code postal	40150
Date de création de l’établissement	samedi 01 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOORTS-HOSSEGOR
Libellé de voie	FRANCOIS BENOIT
Numéro interne de classement de l'établissement	00050
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	321
Numéro Siren	777168279
Numéro Siret	77716827900050
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue