CHAPUIS BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	80.4A : Ecoles de conduite
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2000-03-31 : vendredi 31 mars 2000
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	CHAPUIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	778284380
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

87 RUE BATTANT 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.4A : Ecoles de conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 mars 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	BATTANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	87
Numéro Siren	778284380
Numéro Siret	77828438000012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue