ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1986-02-11 : mardi 11 février 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	778336198
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	21 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:45:08 : lundi 29 août 2022 - 09h45

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.1Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	vendredi 07 février 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 26 octobre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 22h10
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE MARIE MICHEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	SAINT LAURENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	778336198
Numéro Siret	77833619800032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.2A : Enseignement secondaire général
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	mardi 11 février 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 août 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 22h10
Première ligne d’enseigne de l’établissement	COLLEGE STE MARIE ST MICHEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	EUGENE CUSENIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	778336198
Numéro Siret	77833619800040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	lundi 16 août 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	DU CLOS DES RAIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778336198
Numéro Siret	77833619800057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	mardi 26 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h45
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE MARIE MICHEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	DU CLOS DES HAIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00065
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778336198
Numéro Siret	77833619800065
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents