CAP RUGBY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1985-12-02 : lundi 02 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-09-01 : dimanche 01 septembre 2019
Dénomination de l'unité légale	CAP RUGBY
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W253000029
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	778341123
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:45:08 : lundi 29 août 2022 - 09h45

Les établissements

RUE DE SALINS 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	lundi 02 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 22h10
Distribution spéciale de l’établissement	BP 12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DE SALINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	778341123
Numéro Siret	77834112300025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

AV DU STADE 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h45
Distribution spéciale de l’établissement	BP 12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DU STADE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778341123
Numéro Siret	77834112300033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue