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CAP RUGBY

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1985-12-02 : lundi 02 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-09-01 : dimanche 01 septembre 2019
Dénomination de l'unité légaleCAP RUGBY
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW253000029
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00033
Nombre de périodes de l'unité légale8
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren778341123
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:45:08 : lundi 29 août 2022 - 09h45

Les établissements

RUE DE SALINS 25300 PONTARLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25462
Code postal 25300
Date de création de l’établissement lundi 02 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 01 avril 1998
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 25 novembre 2006 - 22h10
Distribution spéciale de l’établissement BP 12
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune PONTARLIER
Libellé de voie DE SALINS
Numéro interne de classement de l'établissement 00025
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 778341123
Numéro Siret 77834112300025
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

AV DU STADE 25300 PONTARLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25462
Code postal 25300
Date de création de l’établissement mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h45
Distribution spéciale de l’établissement BP 12
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune PONTARLIER
Libellé de voie DU STADE
Numéro interne de classement de l'établissement 00033
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 778341123
Numéro Siret 77834112300033
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie AV : Avenue