ASSOC SPORTIVE ET CULTURELLE POUGUOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOC SPORTIVE ET CULTURELLE POUGUOISE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W583001474
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASCP
Numéro Siren	778480525
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:45:09 : lundi 29 août 2022 - 09h45

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58214
Code postal	58320
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POUGUES-LES-EAUX
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778480525
Numéro Siret	77848052500014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	58214
Code postal	58320
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 août 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h45
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ASSO. SPORTIVE LA CHARITE POUGUES RUGBY
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POUGUES-LES-EAUX
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778480525
Numéro Siret	77848052500022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58214
Code postal	58320
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 17 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h54
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ASS. POUGUOISE DE BASKET BALL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POUGUES-LES-EAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778480525
Numéro Siret	77848052500030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’adresse secondaire	58214
Code commune de l’établissement	58214
Code postal de l’adresse secondaire	58320
Code postal	58320
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune de l’adresse secondaire	POUGUES-LES-EAUX
Libellé de la commune	POUGUES-LES-EAUX
Libellé de voie de l’adresse secondaire	DES GRAVIERES
Libellé de voie	CLUB NAUTIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778480525
Numéro Siret	77848052500048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie de l’adresse secondaire	RUE : Rue

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