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OGEC NOTRE DAME

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleOGEC NOTRE DAME
Dénomination usuelle de l'unité légaleECOLE PRIM PRIV NOTRE DAME
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00015
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren779457514
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T01:59:31 : samedi 20 mai 2017 - 01h59

Les établissements

26120 UPIE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 26358
Code postal 26120
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 31 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 23 avril 2011 - 18h48
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune UPIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 779457514
Numéro Siret 77945751400015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)