COM PATRONAGE ETUD ETRANGERS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COM PATRONAGE ETUD ETRANGERS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	779554781
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:59:39 : samedi 20 mai 2017 - 01h59

Les établissements

9 PL VERDUN 38000 GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.4D : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	38040
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Complément d’adresse	PALAIS UNIVERSITE
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 22h11
Distribution spéciale de l’établissement	BP25X
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	GRENOBLE CEDEX 9
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	779554781
Numéro Siret	77955478100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

1491 RUE DES RESIDENCES 38400 SAINT MARTIN D'HERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38421
Code postal	38400
Complément d’adresse	DOMAINE UNIVERSITAIRE
Date de création de l’établissement	lundi 30 novembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 10h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT MARTIN D'HERES
Libellé de voie	DES RESIDENCES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1491
Numéro Siren	779554781
Numéro Siret	77955478100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue