MERCIER JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-10-28 : jeudi 28 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-05-26 : mardi 26 mai 2009
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MERCIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	781238746
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-11-10T04:04:26 : samedi 10 novembre 2012 - 04h04

Les établissements

2 RUE DES LINANDES BEIGES 95000 CERGY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	95127
Code postal	95000
Date de création de l’établissement	jeudi 28 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 29 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 mai 2009 - 15h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CERGY
Libellé de voie	DES LINANDES BEIGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	781238746
Numéro Siret	78123874600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

8 RUE DES PECHERS 17200 ROYAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17306
Code postal	17200
Complément d’adresse	CHEZ MADAME CANLORBE CLAUDE
Date de création de l’établissement	mardi 12 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 26 mai 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 04h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROYAN
Libellé de voie	DES PECHERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	781238746
Numéro Siret	78123874600031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue