CHAMBRE SYNDICALE DES ATELIERS D'ART DE FRANCE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	8420 : Syndicat patronal
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-12-31 : mercredi 31 décembre 2014
Dénomination de l'unité légale	CHAMBRE SYNDICALE DES ATELIERS D'ART DE FRANCE
Dénomination usuelle de l'unité légale	CHBRE SYNDICALE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00051
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	A.A.F.
Numéro Siren	784450256
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:46:03 : lundi 29 août 2022 - 09h46

Les établissements

62 RUE D HAUTEVILLE 75010 PARIS 10

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.1A : Organisations patronales et consulaires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75110
Code postal	75010
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 septembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 22h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 10
Libellé de voie	D HAUTEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	62
Numéro Siren	784450256
Numéro Siret	78445025600028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

4 PAS ROUX 75017 PARIS 17

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75117
Code postal	75017
Date de création de l’établissement	lundi 11 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 novembre 2011 - 08h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 17
Libellé de voie	ROUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	784450256
Numéro Siret	78445025600036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PAS : Passage

6 RUE JADIN 75017 PARIS 17

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75117
Code postal	75017
Date de création de l’établissement	lundi 31 décembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 05h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 17
Libellé de voie	JADIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	784450256
Numéro Siret	78445025600044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

8 RUE CHAPTAL 75009 PARIS 9

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75109
Code postal	75009
Date de création de l’établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 9
Libellé de voie	CHAPTAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	784450256
Numéro Siret	78445025600051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue