COMITE REGION GEST OEUVRES SOC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE REGION GEST OEUVRES SOC
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00115
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	786021741
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:06:36 : samedi 20 mai 2017 - 02h06

Les établissements

10 BD AUGUSTE PAGEOT 44000 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 27 août 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	AUGUSTE PAGEOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00107
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	786021741
Numéro Siret	78602174100107
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

12 AV PAJOT 44100 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44100
Date de création de l’établissement	samedi 27 août 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	PAJOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00115
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	786021741
Numéro Siret	78602174100115
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue