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OGEC DU COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleOGEC DU COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE
Dénomination usuelle de l'unité légaleSIEGE FICTIF
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW492001257
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00021
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren786217810
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:46:19 : lundi 29 août 2022 - 09h46

Les établissements

28 RUE CHARLES FOYER 49660 SEVREMOINE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 49301
Code postal 49660
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h46
Première ligne d’enseigne de l’établissement COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SEVREMOINE
Libellé de voie CHARLES FOYER
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 28
Numéro Siren 786217810
Numéro Siret 78621781000013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 12 : 20 à 49 salariés
Type de voie RUE : Rue

28 RUE CHARLES FOYER 49660 SEVREMOINE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.31Z : Enseignement secondaire général
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 49301
Code postal 49660
Date de création de l’établissement jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 21 décembre 2015 - 20h56
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SEVREMOINE
Libellé de voie CHARLES FOYER
Numéro interne de classement de l'établissement 00021
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 28
Numéro Siren 786217810
Numéro Siret 78621781000021
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue