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O G E C MOUCHAMPS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleO G E C MOUCHAMPS
Dénomination usuelle de l'unité légaleECOLE ELEMENTAIRE PRIVE NOTRE DAME
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW852000132
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00026
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleEEPR
Numéro Siren786428532
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:46:22 : lundi 29 août 2022 - 09h46

Les établissements

RUE DE L EGLISE 85640 MOUCHAMPS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 80.1Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 85153
Code postal 85640
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 septembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 25 novembre 2006 - 22h22
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MOUCHAMPS
Libellé de voie DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 786428532
Numéro Siret 78642853200018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

22 RUE DU BEIGNON 85640 MOUCHAMPS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 85153
Code postal 85640
Date de création de l’établissement jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h46
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIVEE MATERNELLE NOTRE-DAME
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MOUCHAMPS
Libellé de voie DU BEIGNON
Numéro interne de classement de l'établissement 00026
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 22
Numéro Siren 786428532
Numéro Siret 78642853200026
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 11 : 10 à 19 salariés
Type de voie RUE : Rue

2 RUE DE L EGLISE 85640 MOUCHAMPS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 85153
Code postal 85640
Date de création de l’établissement jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 22 novembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 mai 2012 - 17h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MOUCHAMPS
Libellé de voie DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00034
Nombre de périodes de l’établissement 6
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 2
Numéro Siren 786428532
Numéro Siret 78642853200034
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue