COMTE FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-09-30 : dimanche 30 septembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-09-30 : dimanche 30 septembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COMTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	788459915
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:08:13 : samedi 20 mai 2017 - 02h08

Les établissements

L'ENCLOS 38350 PONSONNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38313
Code postal	38350
Date de création de l’établissement	dimanche 30 septembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 30 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 02 octobre 2012 - 09h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONSONNAS
Libellé de voie	L'ENCLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	788459915
Numéro Siret	78845991500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique