French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

L ARCHE EN PAYS COMTOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2012-07-10 : mardi 10 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2018-11-13 : mardi 13 novembre 2018
Dénomination de l'unité légaleL ARCHE EN PAYS COMTOIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW391002965
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00023
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren789541174
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:47:28 : lundi 29 août 2022 - 09h47

Les établissements

2 RUE JANTET 39100 DOLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 88.91B : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 39198
Code postal 39100
Date de création de l’établissement mardi 10 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 07 septembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 24 octobre 2017 - 12h47
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune DOLE
Libellé de voie JANTET
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 2
Numéro Siren 789541174
Numéro Siret 78954117400015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

27 RUE PASTEUR 39100 DOLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 39198
Code postal 39100
Date de création de l’établissement jeudi 07 septembre 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 13 novembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h47
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune DOLE
Libellé de voie PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 27
Numéro Siren 789541174
Numéro Siret 78954117400023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

COLLINE DU MONT ROLAND 39100 JOUHE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 39270
Code postal 39100
Date de création de l’établissement mardi 01 janvier 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h47
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune JOUHE
Libellé de voie COLLINE DU MONT ROLAND
Numéro interne de classement de l'établissement 00031
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 789541174
Numéro Siret 78954117400031
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 11 : 10 à 19 salariés