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ASSOCIATION SCOLAIRE AUTONOME DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU BRUCH

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale2008-11-17 : lundi 17 novembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION SCOLAIRE AUTONOME DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU BRUCH
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren789708146
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T00:45:00 : vendredi 05 mai 2017 - 00h45

Les établissements

1 ALL DES CEDRES 57600 FORBACH

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 57227
Code postal 57600
Date de création de l’établissement lundi 17 novembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 17 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 03 décembre 2012 - 13h23
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FORBACH
Libellé de voie DES CEDRES
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 789708146
Numéro Siret 78970814600012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie ALL : Allée