MUSSARD CHARLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-12-11 : mardi 11 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-11 : mardi 11 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MUSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALIX
Prénom usuel de la personne physique	CHARLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	789920196
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:20:30 : samedi 20 mai 2017 - 02h20

Les établissements

223 RUE SAINT LOUIS 97460 SAINT-PAUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97415
Code postal	97460
Date de création de l’établissement	mardi 11 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 11 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-PAUL
Libellé de voie	SAINT LOUIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	223
Numéro Siren	789920196
Numéro Siret	78992019600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue