C2B

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6544 : Société civile immobilière d' accession progressive à la propriété
Date de création de l'unité légale	2012-12-06 : jeudi 06 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-04-27 : mercredi 27 avril 2022
Dénomination de l'unité légale	C2B
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	789930898
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-05-07T03:37:44 : samedi 07 mai 2022 - 03h37

Les établissements

28 CHE DU VALLON 01310 CONFRANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01115
Code postal	01310
Date de création de l’établissement	jeudi 06 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 27 avril 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 07 mai 2022 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CONFRANCON
Libellé de voie	DU VALLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	789930898
Numéro Siret	78993089800018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

107 CHE DES POULATTES 01310 POLLIAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01301
Code postal	01310
Date de création de l’établissement	mercredi 27 avril 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 27 avril 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 07 mai 2022 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POLLIAT
Libellé de voie	DES POULATTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	107
Numéro Siren	789930898
Numéro Siret	78993089800026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin