BACQUART SYLVAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-12-03 : lundi 03 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-03-02 : lundi 02 mars 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BACQUART
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVAIN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LAURENT
Prénom usuel de la personne physique	SYLVAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	790018279
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:47:53 : lundi 29 août 2022 - 09h47

Les établissements

13 CHE DU BOIS D ALENCON 27300 BERNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27056
Code postal	27300
Date de création de l’établissement	lundi 03 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 09h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BACQUART MENUISERIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BERNAY
Libellé de voie	DU BOIS D ALENCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	790018279
Numéro Siret	79001827900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

5 RUE GAMBETTA 27300 BERNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27056
Code postal	27300
Date de création de l’établissement	lundi 02 mars 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h47
Première ligne d’enseigne de l’établissement	BACQUART MENUISERIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	BERNAY
Libellé de voie	GAMBETTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	790018279
Numéro Siret	79001827900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue