COUTURAT FREDERIC ET SYLVIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale	2012-12-19 : mercredi 19 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-19 : mercredi 19 décembre 2012
Dénomination de l'unité légale	COUTURAT FREDERIC ET SYLVIE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	790458830
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2013-01-14T11:49:36 : lundi 14 janvier 2013 - 11h49

Les établissements

73440 LES BELLEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73257
Code postal	73440
Complément d’adresse	RES PIERRE BLANCHE LES MENUIRES
Date de création de l’établissement	mercredi 19 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 14 janvier 2013 - 11h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LES BELLEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	790458830
Numéro Siret	79045883000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique