BERNES JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-12-13 : jeudi 13 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-13 : jeudi 13 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	790605364
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T12:45:34 : dimanche 10 juillet 2016 - 12h45

Les établissements

35 RUE BOIS DE PAUCY 31840 AUSSONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31032
Code postal	31840
Date de création de l’établissement	jeudi 13 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 13 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 30 août 2013 - 00h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUSSONNE
Libellé de voie	BOIS DE PAUCY
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	35
Numéro Siren	790605364
Numéro Siret	79060536400013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue