COUSIN DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.99A : Vente à domicile
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-01-15 : mardi 15 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-04-22 : mardi 22 avril 2014
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COUSIN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	790934004
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T12:51:13 : dimanche 10 juillet 2016 - 12h51

Les établissements

26 RTE DE LOUHANS 71310 MERVANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99A : Vente à domicile
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71295
Code postal	71310
Complément d’adresse	LA TUILERIE
Date de création de l’établissement	mardi 15 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 22 avril 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 03 février 2016 - 12h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MERVANS
Libellé de voie	DE LOUHANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	26
Numéro Siren	790934004
Numéro Siret	79093400400017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route