SIGAL PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-03-30 : samedi 30 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-03-30 : samedi 30 mars 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SIGAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	791975386
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:38:39 : samedi 20 mai 2017 - 02h38

Les établissements

CHE DE CLAVIERS 83600 FREJUS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83061
Code postal	83600
Complément d’adresse	DOMAINE DU VALLON
Date de création de l’établissement	samedi 30 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 22 mars 2013 - 08h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FREJUS
Libellé de voie	DE CLAVIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	791975386
Numéro Siret	79197538600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin