INDIVISION CALIOT-BRETHOUS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale	2013-03-28 : jeudi 28 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-03-28 : jeudi 28 mars 2013
Dénomination de l'unité légale	INDIVISION CALIOT-BRETHOUS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	792170763
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:40:24 : samedi 20 mai 2017 - 02h40

Les établissements

RTE DU MOULIN 40170 LEVIGNACQ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40154
Code postal	40170
Date de création de l’établissement	jeudi 28 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 28 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 02 avril 2013 - 13h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEVIGNACQ
Libellé de voie	DU MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	792170763
Numéro Siret	79217076300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route