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ETOILE SPORTIVE FOSSATOISE (FOOTBALL)

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2012-06-16 : samedi 16 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleETOILE SPORTIVE FOSSATOISE (FOOTBALL)
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW092001053
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren792411902
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T00:46:49 : vendredi 05 mai 2017 - 00h46

Les établissements

MAIRIE 09130 LE FOSSAT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09124
Code postal 09130
Date de création de l’établissement samedi 16 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 16 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 12 avril 2013 - 10h34
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LE FOSSAT
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 792411902
Numéro Siret 79241190200010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique