DUBUIS MARTIAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-10-05 : vendredi 05 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-10-05 : vendredi 05 octobre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBUIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARTIAL
Prénom usuel de la personne physique	MARTIAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	792598856
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T12:53:24 : dimanche 10 juillet 2016 - 12h53

Les établissements

LD RUISSEL 69620 THEIZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69246
Code postal	69620
Date de création de l’établissement	vendredi 05 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 22 avril 2013 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	THEIZE
Libellé de voie	RUISSEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	792598856
Numéro Siret	79259885600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit