GAULT SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-04-22 : lundi 22 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-07-10 : mardi 10 juillet 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GAULT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	792630733
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-08-06T03:40:54 : lundi 06 août 2018 - 03h40

Les établissements

1 CHE DE L'ETEUIL 27240 MESNILS-SUR-ITON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27198
Code postal	27240
Date de création de l’établissement	lundi 22 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 06 août 2018 - 03h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	MESNILS-SUR-ITON
Libellé de voie	DE L'ETEUIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	792630733
Numéro Siret	79263073300014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

3 RUE ROGER JOURDAIN 27400 LOUVIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27375
Code postal	27400
Date de création de l’établissement	mardi 10 juillet 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 16h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LOUVIERS
Libellé de voie	ROGER JOURDAIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	792630733
Numéro Siret	79263073300022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue