BERNARD FRANCOIS-XAVIER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-05-01 : mercredi 01 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-05-01 : mercredi 01 mai 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS-XAVIER
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS-XAVIER
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	794325027
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T13:09:20 : dimanche 10 juillet 2016 - 13h09

Les établissements

PLAINE DE MEYRAN 13200 ARLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13004
Code postal	13200
Complément d’adresse	MAS MEYRAN
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 18 juillet 2013 - 08h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARLES
Libellé de voie	PLAINE DE MEYRAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	794325027
Numéro Siret	79432502700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique