BERNARD FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.42Z : Enseignement supérieur
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-09-25 : mercredi 25 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-25 : mercredi 25 septembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	797448636
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:10:00 : samedi 20 mai 2017 - 03h10

Les établissements

12 RUE DES RONZIERES 69530 BRIGNAIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.42Z : Enseignement supérieur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69027
Code postal	69530
Date de création de l’établissement	mercredi 25 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 25 septembre 2013 - 08h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRIGNAIS
Libellé de voie	DES RONZIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	797448636
Numéro Siret	79744863600010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue