SEVERINE FRANCES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2013-10-18 : vendredi 18 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-01 : mercredi 01 janvier 2014
Dénomination de l'unité légale	SEVERINE FRANCES
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	798099297
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:53:38 : lundi 29 août 2022 - 09h53

Les établissements

65 ALL DE BELLEFONTAINE 31100 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31100
Date de création de l’établissement	vendredi 18 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE BELLEFONTAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	65
Numéro Siren	798099297
Numéro Siret	79809929700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	ALL : Allée

LE PY 12350 COMPOLIBAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12071
Code postal	12350
Date de création de l’établissement	vendredi 18 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 16h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COMPOLIBAT
Libellé de voie	LE PY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	798099297
Numéro Siret	79809929700029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique