CAUSSES ENERGIES PROPRES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2013-07-02 : mardi 02 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CAUSSES ENERGIES PROPRES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W121001116
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	798104477
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:49:19 : vendredi 05 mai 2017 - 00h49

Les établissements

MAIRIE 12540 CORNUS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12077
Code postal	12540
Date de création de l’établissement	mardi 02 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 02 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 24 octobre 2013 - 14h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CORNUS
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	798104477
Numéro Siret	79810447700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique