DOMAINE DE LA FONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale	2013-10-23 : mercredi 23 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE DE LA FONTAINE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	798354502
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-01-23T11:43:19 : lundi 23 janvier 2017 - 11h43

Les établissements

1006 RUE DE LA CROIX VERTE 34090 MONTPELLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34172
Code postal	34090
Date de création de l’établissement	mercredi 23 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 23 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 23 janvier 2017 - 11h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTPELLIER
Libellé de voie	DE LA CROIX VERTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1006
Numéro Siren	798354502
Numéro Siret	79835450200014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

78 RUE DES THERMES 34110 FRONTIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34108
Code postal	34110
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 23 janvier 2017 - 11h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRONTIGNAN
Libellé de voie	DES THERMES
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	78
Numéro Siren	798354502
Numéro Siret	79835450200022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue