BAHA MOHAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	59.11A : Production de films et de programmes pour la télévision
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-12-01 : dimanche 01 décembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-12-01 : dimanche 01 décembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BAHA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MOHAND
Prénom usuel de la personne physique	MOHAND
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	798827416
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:20:09 : samedi 20 mai 2017 - 03h20

Les établissements

47 RUE GATIEN ARNOULT 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	59.11A : Production de films et de programmes pour la télévision
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 décembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 02 décembre 2013 - 08h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	GATIEN ARNOULT
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	47
Numéro Siren	798827416
Numéro Siret	79882741600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue