SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5560 : Autre SA coopérative à conseil d'administration
Date de création de l'unité légale	2013-11-14 : jeudi 14 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-05-13 : lundi 13 mai 2019
Dénomination de l'unité légale	SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	SCIC BEL
Numéro Siren	798872727
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:54:20 : lundi 29 août 2022 - 09h54

Les établissements

RUE FOIRAIL 46210 LATRONQUIERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46160
Code postal	46210
Complément d’adresse	MAISON DE LA COMMUNAUTE
Date de création de l’établissement	jeudi 14 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 13 mai 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h54
Dénomination usuelle de l’établissement	SCIC BEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LATRONQUIERE
Libellé de voie	FOIRAIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	798872727
Numéro Siret	79887272700010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

ROUTE DE COUZOU 46500 GRAMAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46128
Code postal	46500
Complément d’adresse	CHEZ I112 SCIC BEL GRAMAT
Date de création de l’établissement	mercredi 15 décembre 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 décembre 2021 - 03h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRAMAT
Libellé de voie	ROUTE DE COUZOU
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	798872727
Numéro Siret	79887272700028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique