ORCHESTRE D'HARMONIE DE BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1990-02-02 : vendredi 02 février 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ORCHESTRE D'HARMONIE DE BELLEY
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W011000267
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	799265111
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:50:26 : vendredi 05 mai 2017 - 00h50

Les établissements

LA VILLE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 02 février 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 02 février 1990
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 20 décembre 2013 - 13h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	LA VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	799265111
Numéro Siret	79926511100010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique