COURTOIS BRUNO

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-11-07 : jeudi 07 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-11-07 : jeudi 07 novembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Prénom usuel de la personne physique	BRUNO
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	799430368
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-14T05:27:26 : jeudi 14 juillet 2016 - 05h27

Les établissements

22 RUE DE LA DEUILLE 54170 BAGNEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54041
Code postal	54170
Date de création de l’établissement	jeudi 07 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 07 novembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 03 janvier 2014 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAGNEUX
Libellé de voie	DE LA DEUILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	799430368
Numéro Siret	79943036800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue