BROWAEYS JEAN-SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2014-01-01 : mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-31 : samedi 31 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROWAEYS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	799512397
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:54:55 : lundi 29 août 2022 - 09h54

Les établissements

2 ALL DU CYGNE 77170 COUBERT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77127
Code postal	77170
Complément d’adresse	RESIDENCE DU CYGNE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COUBERT
Libellé de voie	DU CYGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	799512397
Numéro Siret	79951239700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	ALL : Allée