BROC DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-11-22 : vendredi 22 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-11-22 : vendredi 22 novembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	799558077
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:25:50 : samedi 20 mai 2017 - 03h25

Les établissements

CARMIGNAN 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30028
Code postal	30200
Date de création de l’établissement	vendredi 22 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 22 novembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAGNOLS-SUR-CEZE
Libellé de voie	CARMIGNAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	799558077
Numéro Siret	79955807700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique