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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT BASSIN VERSANT DE L'ALBARINE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2009-08-13 : jeudi 13 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT BASSIN VERSANT DE L'ALBARINE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW011000434
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleSIABVA
Numéro Siren800777690
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:06:00 : mardi 17 avril 2018 - 08h06

Les établissements

2 RUE DE LA GRENETTE 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 01384
Code postal 01230
Date de création de l’établissement jeudi 13 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 13 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Libellé de voie DE LA GRENETTE
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 2
Numéro Siren 800777690
Numéro Siret 80077769000010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue