COMITE CULTURE ET LOISIRS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2014-02-04 : mardi 04 février 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE CULTURE ET LOISIRS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W473000379
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	801022906
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-17T08:06:21 : mardi 17 avril 2018 - 08h06

Les établissements

MAIRIE 47500 CONDEZAYGUES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47070
Code postal	47500
Date de création de l’établissement	mardi 04 février 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 04 février 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 14 mars 2014 - 11h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CONDEZAYGUES
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	801022906
Numéro Siret	80102290600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique