SERMOYER EN FETE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2011-12-19 : lundi 19 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	SERMOYER EN FETE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W012005680
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	801060088
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-04-17T08:06:24 : mardi 17 avril 2018 - 08h06

Les établissements

MAIRIE 01190 SERMOYER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01402
Code postal	01190
Date de création de l’établissement	lundi 19 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 17 mars 2014 - 16h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SERMOYER
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	801060088
Numéro Siret	80106008800011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique